En tous cas, les normes coutumi\u00e8res, croyances religieuses et pratiques sociales ayant une influence sur les droits fonciers diff\u00e9renci\u00e9s selon le genre
Il y a presque autant de modalit\u00e9s d\u2019acc\u00e8s \u00e0 la terre qu\u2019il y a de groupes ethniques. Pour le paysan, la terre est une mystique qui l\u2019attache aux anc\u00eatres, lesquels en sont les v\u00e9ritables propri\u00e9taires. Le chef de lign\u00e9e n\u2019est qu\u2019un gestionnaire.
Au niveau du clan, la terre appartient \u00e0 la communaut\u00e9; le membre du clan a le droit de cultiver et de jouir des produits du champ. Les terres du mari n\u2019appartiennent pas \u00e0 son \u00e9pouse mais elle peut en jouir du vivant de ce dernier et apr\u00e8s sur autorisation du clan du mari.
Les r\u00e8gles fonci\u00e8res communautaires varient d\u2019une culture \u00e0 l\u2019autre, et selon des variables \u00e9cologiques, d\u00e9mographiques et socio-\u00e9conomiques.
L\u2019acc\u00e8s coutumier \u00e0 la terre se fait par l\u2019appartenance \u00e0 un groupe social local. Les droits de ce groupe \u00e0 la terre sont inali\u00e9nables. Ces groupes d\u00e9tenant la terre peuvent \u00eatre matrilin\u00e9aires ou patrilin\u00e9aires. La terre ne peut \u00eatre vendue.
A l\u2019int\u00e9rieur de ces grands groupes d\u00e9tenant un titre collectif sur la terre, il peut y avoir de plus petits groupes, par exemple des familles ayant un contr\u00f4le direct sur l\u2019utilisation de la terre et pouvant h\u00e9riter des terres familiales.
Il existe nombre de pratiques coutumi\u00e8res ayant une influence sur les droits fonciers de la femme. On peut retenir:
La r\u00e9sidence virilocale: les coutumes assignent aux couples de r\u00e9sider dans le village de l\u2019homme. Cette coutume se fonde sur le patriarcat qui consid\u00e8re l\u2019homme comme chef de la famille;
le stage de la fianc\u00e9e dans la belle famille, le mariage \u00e0 l\u2019essai, la dot \u00e9lev\u00e9e le l\u00e9virat et le sororat, le mariage par pr\u00e9destination ou le mariage pr\u00e9coce.
La femme peut acc\u00e9der \u00e0 la terre par:
la filiation matrilin\u00e9aire ou patrilin\u00e9aire: Le chef de lignage, en g\u00e9n\u00e9ral un homme, d\u00e9cide de l\u2019attribution des terres;
les liens de mariage: le chef de lignage, suite \u00e0 la demande du mari, attribue des terres \u00e0 l\u2019\u00e9pouse;
la location: moyennant une rente fonci\u00e8re;
dans des cas assez rares, l\u2019achat.
La femme c\u00e9libataire est sous tutelle de ses parents ou de son chef de clan suivant qu\u2019elle est r\u00e9gie par le r\u00e9gime matrilin\u00e9aire ou patrilin\u00e9aire. Elle n\u2019est donc pas propri\u00e9taire.
La femme mari\u00e9e exploite les terres de son mari sans pr\u00e9tendre \u00e0 une quelconque propri\u00e9t\u00e9 individuelle.
Autorit\u00e9s traditionnelles et institutions coutumi\u00e8res
Les chefs de lignage, les chefs coutumiers, les chefs de terres issus des lignages qui d\u00e9tiennent coutumi\u00e8rement des pr\u00e9rogatives fonci\u00e8res particuli\u00e8res.
Il existe diff\u00e9rentes organisations sociopolitiques. Par exemple, dans la soci\u00e9t\u00e9 traditionnelle Nande, la gestion de la terre est li\u00e9e \u00e0 l\u2019organisation politique et sociale traditionnelle.
Le droit de pr\u00e9sider aux destin\u00e9es politiques du terroir revient aux propri\u00e9taires de la terre et \u00e0 leur descendance. Le pouvoir politique est donn\u00e9 par la possession de la terre, c\u2019est-\u00e0-dire le pouvoir \u00e9conomique.
Dans la conception fonci\u00e8re coutumi\u00e8re des Nande, la terre appartient \u00e0 des communaut\u00e9s claniques.
Le pouvoir sociopolitique Mwami dont le pouvoir foncier est d\u00e9tenu par un triumvirat compos\u00e9 du chef politique Mwami, du chef religieux Mukulu et du chef militaire Ngabwe.
Le pouvoir foncier revient au chef religieux, le mukulu et aux diff\u00e9rents chefs de terres Bakama. Ces Bakama sont des membres de lignage du Mwami qui ont acquis coutumi\u00e8rement des pr\u00e9rogatives fonci\u00e8res sp\u00e9cifiques.
La redistribution des terres entre les diff\u00e9rents membres de la communaut\u00e9 se fait par le canal des diff\u00e9rentes conventions fonci\u00e8res coutumi\u00e8res, qui sont toutes r\u00e9gies par le syst\u00e8me de redevance coutumi\u00e8re.
Dans l\u2019ordre d\u00e9croissant du pouvoir foncier, la hi\u00e9rarchie fonci\u00e8re coutumi\u00e8re est constitu\u00e9e du \u00abMukulu\u00bb, des \u00abBakama\u00bb, des \u00abBasoki\u00bb et des \u00abBaghunda\u00bb.
Pratiques de facto d\u2019h\u00e9ritage\/de succession
Les hommes h\u00e9ritent des fr\u00e8res de leur m\u00e8re et l\u2019acc\u00e8s des femmes \u00e0 la terre se fait par l\u2019interm\u00e9diaire des hommes mari, p\u00e8re, fils ou fr\u00e8re.
Sous le r\u00e9gime du droit foncier coutumier, les femmes on peu ou aucun acc\u00e8s \u00e0 la terre en tant que propri\u00e9taire. Plus commun\u00e9ment, le transfert interg\u00e9n\u00e9rationnel des terres est assur\u00e9 par l\u2019h\u00e9ritage patrilin\u00e9aire qui consacre le transfert des terres du p\u00e8re au fils.
Les femmes n\u2019h\u00e9ritent pas, elles travaillent sur les terres de leur p\u00e8re ou du clan de leur mari.
En ce qui concerne les veuves, elles n\u2019ont pas de droit \u00e0 l\u2019h\u00e9ritage: les veuves sont souvent \u00e9loign\u00e9es de la maison apr\u00e8s la mort du mari, si elles ne sont pas reprise par le fr\u00e8re a\u00een\u00e9 ou cadet du d\u00e9funt. Ce dernier prend les biens mat\u00e9riels et laisse la charge des enfants \u00e0 la veuve. Et quand c\u2019est une femme qui d\u00e9c\u00e8de, la belle-famille prend la literie et la vaisselle ainsi que tous les habits de la d\u00e9funte.
Contradictions\/\u00e9carts entre les lois statutaires et coutumi\u00e8res
Une contradiction est n\u00e9e par le fait d\u2019avoir, d\u2019une part, domanialis\u00e9 toutes les terres du territoire national selon la Loi Bakajika, et de l\u2019autre, d\u2019avoir reconnu, renforc\u00e9 et prot\u00e9g\u00e9 les chefs et le pouvoir coutumiers (3).
En effet, la promulgation de la loi Bakajika en 1966 et de la loi fonci\u00e8re en 1973 conf\u00e8re \u00e0 l’Etat l’exclusivit\u00e9 de la nue-propri\u00e9t\u00e9 du sol et du sous-sol. Toutefois, la loi fonci\u00e8re modifi\u00e9e de 1980 n\u00ba80\/088 accorde \u00e0 l’autorit\u00e9 coutumi\u00e8re la pr\u00e9rogative au droit de jouissance usufruit.
Le r\u00e9gime foncier \u00e9tatique, stipule que l’Etat est le seul propri\u00e9taire de tout le patrimoine foncier et qu’il peut attribuer l’usufruit des terres \u00e0 des personnes physiques ou morales. Cependant, le r\u00e9gime foncier traditionnel repose sur la propri\u00e9t\u00e9 collective des terres dont l’usufruit est accord\u00e9 \u00e0 tous les membres du groupe par leur chef.
Toutes les terres et ressources naturelles appartiennent \u00e0 l\u2019Etat. N\u00e9anmoins, selon plusieurs \u00e9tudes, l\u2019acc\u00e8s \u00e0 97% des ressources fonci\u00e8res et naturelles du pays est soumis aux r\u00e9gimes fonciers communautaires traditionnels.
La loi ne mentionne aucune restriction, bas\u00e9e sur le sexe ou autre, au droit de jouissance du domaine foncier.
Toutefois, dans la pratique, peu de femmes acc\u00e8dent \u00e0 ce droit d\u2019abord par la m\u00e9connaissance des proc\u00e9dures certificat d\u2019enregistrement la modicit\u00e9 de leurs revenus et la contrainte l\u00e9gale comme l\u2019incapacit\u00e9 juridique de la femme mari\u00e9e et l’obligation d\u2019une autorisation maritale.
Les innovations dans le Code de Travail envisagent l\u2019\u00e9galit\u00e9 de chances et de traitements des travailleurs sans distinction de sexe. Cependant, dans la pratique, si la femme est mari\u00e9e, elle ne peut recevoir valablement la r\u00e9mun\u00e9ration de son travail, ni en disposer librement.
PAUL ZA\u00cfDI \/ Base de donn\u00e9es Genre et le Droit \u00e0 la Terre<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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