D’entr\u00e9e de jeu, le syst\u00e8me douanier automatis\u00e9 (Sydonia) est sans nul doute, un circuit qui s\u2019inscrit dans le cadre de la r\u00e9forme et la modernisation de l\u2019administration douani\u00e8re en R\u00e9publique D\u00e9mocratique du Congo. Cette innovation est une cons\u00e9quence de l\u2019ouverture du march\u00e9 congolais aux compagnies \u00e9trang\u00e8res.<\/p>\n\n\n\n
En effet, le Sydonia est d\u00e9sormais un outil de travail pour les douaniers, les consignataires, les commissionnaires agr\u00e9\u00e9s en douane et le GUCE (Guichet Unique).<\/p>\n\n\n\n
Coup d’\u0153il sur les objectifs du Sydonia :<\/p>\n\n\n\n
– Eliminer les lourdeurs et les lenteurs administratives et assurer la fluidit\u00e9 des \u00e9changes dans le trafic des marchandises.
– Assurer la tra\u00e7abilit\u00e9 des diverses op\u00e9rations douani\u00e8res quant \u00e0 la qualit\u00e9, aux quantit\u00e9s et aux dates de passage \u00e0 diff\u00e9rents points de contr\u00f4le.
– Assurer le traitement automatique des divers droits et taxes applicables \u00e0 diverses marchandises en transit ; le remplissage d\u2019un formulaire \u00e9lectronique donne instantan\u00e9ment droit \u00e0 un bulletin de liquidation des droits.
– Am\u00e9liorer l\u2019efficacit\u00e9 des contr\u00f4les douaniers et r\u00e9duire le risque de fraude et de corruption des agents.
– Assurer une application uniforme de la r\u00e9glementation sur la norme et les pratiques internationales.
– V\u00e9hiculer les informations en temps r\u00e9el et produire des statistiques fiables et rapidement disponibles pour analyse.<\/p>\n\n\n\n
Organisation et architecture du Sydonia :<\/p>\n\n\n\n
Il s\u2019agit d\u2019un r\u00e9seau informatique bas\u00e9 sur le principe client\/serveur. Les diff\u00e9rents ordinateurs reli\u00e9s \u00e0 un serveur central constituent des postes de travail pour divers intervenants de la cha\u00eene. Ax\u00e9 imp\u00e9rativement sur quelques modules.<\/p>\n\n\n\n
\u2022 Le module d\u00e9clarant \u2013 Douanes :<\/p>\n\n\n\n
Il s\u2019agit de l\u2019interface entre le client et le syst\u00e8me. Ce module est destin\u00e9 aux d\u00e9clarants en douane qui l\u2019utilisent pour r\u00e9diger et adresser des d\u00e9clarations de douane au serveur de Sydonia.<\/p>\n\n\n\n
\u2022 Le module manifeste transporteur :<\/p>\n\n\n\n
Ce module est utilis\u00e9 par les consignataires et les agents maritimes pour la saisie des titres de transport.<\/p>\n\n\n\n
\u2022 Le module de transit :<\/p>\n\n\n\n
Il permet de suivre et de contr\u00f4ler le mouvement des marchandises en transit dans le territoire national. Le suivi des marchandises se fait :<\/p>\n\n\n\n
– D\u2019une fronti\u00e8re \u00e0 un bureau int\u00e9rieur ;
– D\u2019une fronti\u00e8re \u00e0 une autre ;
– D\u2019un bureau int\u00e9rieur \u00e0 un autre.<\/p>\n\n\n\n
\u2022 Le module consultation et \u00e9dition des banques :<\/p>\n\n\n\n
C\u2019est le module qui permet d\u2019\u00e9laborer les statistiques du commerce avec une possibilit\u00e9 de croiser des variables. Les r\u00e9sultats de ce traitement sont pr\u00e9sent\u00e9s sous forme de tableaux, ce qui rend plus ais\u00e9e l\u2019analyse des \u00e9changes commerciaux.<\/p>\n\n\n\n
Proc\u00e9dure simplifi\u00e9e de traitement de la d\u00e9claration douani\u00e8re dans le Sydonia :<\/p>\n\n\n\n
\u2022 D\u00e8s l\u2019arriv\u00e9e des marchandises :
– Le consignataire saisi des manifestes de transport
– L\u2019importateur constitue un dossier complet de d\u00e9claration en douane, dossier qui comprend les \u00e9l\u00e9ments suivants :<\/p>\n\n\n\n
\u2022 Les documents commerciaux des marchandises import\u00e9es.
\u2022 Les documents de transport.
\u2022 Les certificats de contr\u00f4le et d\u2019origine.
\u2022 L\u2019Attestation de v\u00e9rification \u00e0 l\u2019importation (AVI).
\u2022 La D\u00e9claration d\u2019Importation (DI).
– Transmission du dossier \u00e0 un commissionnaire agr\u00e9\u00e9 en douane pour la mise en en route des formalit\u00e9s de d\u00e9douanement.
– Saisie et \u00e9mission de la d\u00e9claration en douane dans Sydonia par le commissionnaire agr\u00e9\u00e9.
– Attribution automatique par le Sydonia d\u2019une section et d\u2019un v\u00e9rificateur de ladite d\u00e9claration.
– Edition automatique d\u2019un bulletin de liquidation pour les d\u00e9clarations dont la liquidation a \u00e9t\u00e9 accept\u00e9e par le module de s\u00e9lectivit\u00e9.
– Edition automatique d’une quittance ou d’un \u2018\u2018bon \u00e0 enlever\u2019\u2019 apr\u00e8s paiement des frais.<\/p>\n\n\n\n
Il convient de dire que les d\u00e9tails de la proc\u00e9dure de v\u00e9rification concernent principalement :<\/p>\n\n\n\n
– Le destinataire des marchandises ;
– L\u2019origine des marchandises ;
– La valeur des marchandises ;
– Les rubriques tarifaires des marchandises ;
– Le r\u00e9gime ;
– La valeur en douane.<\/p>\n\n\n\n
La v\u00e9rification consiste \u00e0 s\u2019assurer que les informations saisies sur la d\u00e9claration sont effectivement celles qui se trouvent sur les documents commerciaux et les documents de transports desdites marchandises
Les d\u00e9clarations d\u2019exportation ne sont soumises \u00e0 aucun contr\u00f4le. Elles passent automatiquement en circuit vert. Ceci nous am\u00e8ne \u00e0 parler des diff\u00e9rents circuits de la d\u00e9claration (04 au total) :<\/p>\n\n\n\n
1) Le circuit vert : liquidation directe et enl\u00e8vement sans contr\u00f4le des marchandises.
2) Le circuit bleu : liquidation directe, enl\u00e8vement des marchandises avec prescription d\u2019un contr\u00f4le \u00e0 post\u00e9riori.
3) Le circuit orange : contr\u00f4le documentaire pr\u00e9alable \u00e0 la liquidation et \u00e0 l\u2019enl\u00e8vement.
4) Le circuit rouge : v\u00e9rification physique pr\u00e9alable \u00e0 la liquidation et \u00e0 l\u2019enl\u00e8vement des marchandises.<\/p>\n\n\n\n
PAUL ZA\u00cfDI<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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